Franck Gosselin

De: GOSSELIN Franck
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2020
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
Tableau d'avancement
au grade de brigadier-chef de police
au titre de l'année 2020
LISTE UTILE
Groupe:
POLICE
INTC2020594A(source BOMI)
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: Franck Gosselin
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relevant de leurs attributions au sein du bureau des naturalisations
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033225005(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201612/10/2016
De: Franck Gosselin
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relevant de leurs attributions au sein du bureau des naturalisations
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033204855(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 201609/10/2016
De: Franck Gosselin
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, relevant de leurs attributions au sein du bureau des naturalisations
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000032657546(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 201608/06/2016
De: Franck Gosselin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relevant de leurs attributions au sein du bureau des naturalisations
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030625197(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Franck Gosselin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relevant de leurs attributions au sein du bureau des naturalisations
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028115269(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 201327/10/2013
De: Gosselin (Franck)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1993
par ordre alphabétique
Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000188733(source JORF)
admission
27 Septembre 199527/09/1995